25 juillet 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- Atelier de broderie : projet de rétrocession à une Société à constituer. • 1917
- Tourbières. • 1917
- 1. – Fournitures d'imprimés pour les services municipaux (1ére et 4èmes lots). • 1917
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bêche, ancien gardien de la paix. • 1917
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Duvoid, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1917
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pélerin, bibliothécaire en premier à la bibliothèque publique. • 1917
- 5. – Occupation du lycée Henri-Poincaré par l'Hôpital auxiliaire n° 101 : emploi de l'indemnité versée par l'Union des femmes de France pour travaux de réparations. • 1917
- 6. – Indemnité de cherté de vie au personnel des divers services municipaux. • 1917
- 7. – Canaux particuliers, demande de remboursement de taxe : Mme Veuve Goudon pétitionnaire. • 1917
- 8. – Canaux particuliers, remboursement de taxes : M. Caubet, pétitionnaire. • 1917
- 9. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement de taxe : M. Fehr, pétitionnaire. • 1917
- 10. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : Melle Serthoffer, pétitionnaire. • 1917
- 11. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Mousbaum, pétitionnaire. • 1917
- 12. – Eau de Moselle de Canaux particuliers, demande de dégrèvement : Mme François, pétitionnaire. • 1917
- 13. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Pilet, pétitionnaire. • 1917
- 14. – Eau de Moselle et canal particulier, demande de dégrèvement : M. Fraçois, pétitionnaire. • 1917
- 15. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : Mme Mangin, pétitionnaire. • 1917
- 16. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement : Mlle Hug, pétitionnaire. • 1917
- 17. – Entretien de l'éclairage à incandescence par abonnement dans les établissements scolaires. Marché de gré à gré. • 1917
- 18. – Collecte des ordures ménagères : camions automobiles, pièces de rechange, marché de gré à gré. • 1917