13 août 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- Lettre de M . l'Ambassadeur des États-Unis d'Amérique. • 1917
- Situation financière de la ville. • 1917
- Approvisionnement en charbon. • 1917
- Question relative au pain. • 1917
- 1. – Legs de M. Wunschendorff au Musée de peinture et de sculpture. • 1917
- 2. – Bureau de bienfaisance : service de l'assistance médicale gratuite, demande de majoration du tarif des médicaments. • 1917
- 3. – Demandes d'allocations mensuelles présentées par un gardien de la paix et un employé de l'Octroi, célibataires mobilisés. • 1917
- 4. – Hospices civils : compte administratif de 1916 et budget additionnel de 1917. • 1917
- 5. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1916. • 1917
- 6. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1916 et budget additionnel de 1917. • 1917
- 7. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1916. • 1917
- 8. – Maison des orphelines : compte administratif de 1916 et budget additionnel de 1917. • 1917
- 9. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1916. • 1917
- 10. – Mont-de-Piété : compte administratif de 1916 et budget additionnel de 1917. • 1917
- 11. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1916. • 1917
- 12. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1917
- 13. – Société protectrice des animaux : demande de subvention extraordinaire. • 1917
- 14. – Règlement d'indemnité pour perte d'un cheval. • 1917
- 15. – Impression du bulletin administratif, marché de gré à gré. • 1917
- 16. – Entretien des propriétés communales, 4e lot (charpente et menuiserie) : demande de révision de prix. • 1917