13 août 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 17. – Remise en état de la chaudière du calorifère de la bibliothèque publique : marché de gré à gré crédit d'urgence. • 1917
- 18. – Travaux de charronnage, marché de gré à gré. • 1917
- 19. – Achat de tuyaux en forte et de robinets-vanne. • 1917
- 20. – Canaux particuliers, demande de détaxe : M. Fehr, pétitionnaire. • 1917
- 21. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. le Docteur La Flize, pétitionnaire. • 1917
- 22. – Canaux particuliers, remboursement et dégrèvement : M. Worms, pétitionnaire. • 1917
- 23. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de détaxe : M. Luck, pétitonnaire. • 1917
- 24. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de détaxe : Mme Boffin, pétitionnaire. • 1917
- 25. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de détaxe : M. Humbert, pétitionnaire. • 1917
- 26. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement : M. Vexlard, pétitionnaire. • 1917
- 27. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement : M. Poirson, pétitionnaire (rejet). • 1917
- 28. – Eaux de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement de redevances : M. Tout, pétitionnaire. • 1917
- 29. – Eaux de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Nathan Weill, pétitionnaire. • 1917
- 30. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : Melle de Condé pétitionnaire. • 1917
- 31. – Tranways : embranchement Saint-Mansuy-Gentilly. • 1917