19 décembre 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 14. – Chapitres additionnels au budget de 1917. • 1917
- 15. – Déclaration de dommages résultant de faits de guerre. • 1917
- 16. – Construction d'un nouveau théâtre, travaux de décoration : régularisation de traité. • 1917
- 17. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement de redevances : M. Fouquet, pétitionnaire. • 1917
- 18. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : Mme Comte, pétitionnaire. • 1917
- 19. – Demande d'exonération de la redevance afférente à un kiosque à journaux : Mme Muller, pétitionnaire. • 1917
- 20. – Marché de gré à gré. • 1917
- 21. – Institution des jeunes aveugles, complément de bourse : Augustine Raviot. • 1917
- 22. – Lycée Henri-Poincaré : résolution relative à l'attribution des bourses et subventions communales. • 1917
- 23. – Lycée de garçons, demande de subvention : Lionel Pélerin. • 1917
- 24. – École professionnelle de l'Est, demande de subvention : Jean-Louis Brenti. • 1917
- 25. – École professionnelle de l'Est, demande de renouvellement de subvention : Maurice Beaudoin. • 1917
- 26. – École professionnelle de l'Est, demande de subvention : Charles Labriet. • 1917
- 27. – Conservatoire national de musique de Paris, demande de renouvellement de subvention : Marie-Jeanne Villemain. • 1917
- 28. – École des beaux-arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1917
- 29. – École primaire supérieure de garçons : attributions des bourses de la fondation Coste. • 1917
- 30. – École centrale des Arts et Manufactures, demande de subvention : Jean Chleq. • 1917