22 novembre 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- Protection de Nancy. • 1917
- Essence et pétrole. • 1917
- 1. – Bureau de bienfaisance : marché de gré à gré, pour travaux d'entretien. • 1917
- 2. – Bureau de bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1917
- 3. – Bureau de bienfaisance : demande de majoration du tarif des bandagistes. • 1917
- 4. – Hospices civils, hôpitaux annexes Maringer et Villemin : demande tendant à l'augmentation du nombre des religieuses. • 1917
- 5. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire pour assurance contre l'incendie. • 1917
- 6. – Location du frigorifique de l'abattoir au service de l'intendance du troupeau de la bétail de la 8e armée. • 1917
- 7. – Affaire Chaxel et Marson : autorisation d'ester en justice. • 1917
- 8. – Relèvement des prix du tarif des voitures de place. • 1917
- 9. – Allocation mensuelle à M. Paradis, sapeur-pompier célibataire mobilisé. • 1917
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Hachet, gardien de la paix. • 1917
- 11. – Subvention aux Nouvelles du Soldat, agence des prisonniers de guerre. • 1917
- 12. – Incinération de bons municipaux hors d'usage. • 1917
- 13. – Demande de relèvement de prix présentée par la compagnie du gaz. • 1917
- 14. – Compagnie lorraine d'électricité : demande de relèvement de prix. • 1917
- 15. – Eaux de Moselle : consommation de l'hôpital d'évacuation 21/2. • 1917
- 16. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M.M. Lanord et Bichaton pétitionnaires. • 1917
- 17. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande en dégrèvement de redevances : M. Monin, pétitionnaire. • 1917
- 18. – Eau de Moselle et canaux particuliers : demande de dégrèvement. • 1917