13 mars 1918 • 1918 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1918
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- Bombardements : travaux de déblaiement dans les maisons démolies et défense antiaérienne de Nancy. • 1918
- Colonies scolaires. • 1918
- Conservatoire de musique : fermeture. • 1918
- Demande de transfert de bourses présentées en faveur d'élèves des lycées Henri Poincaré et Jeanne d'Arc. • 1918
- 1. – Bureau de bienfaisance : achat de couvertures pour les indigents. • 1918
- 2. – Bureau de bienfaisance : tarif pharmaceutique. • 1918
- 3. – Hospices civils : loyer afférent à l'occupation de l'hospice Saint-Stanislas par trois écoles communales. • 1918
- 4. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1918. • 1918
- 5. – Vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi d'un don de Mme Charles Schmidt. • 1918
- 6. – Crédits supplémentaires. • 1918
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Hacquard, commis à la bibliothèque municipale. • 1918
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Diné, brigadier de police. • 1918
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Burth, veuve d'un chef de division à la mairie. • 1918
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Marchand, veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1918
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Didelon, veuve d'un ancien brigadier de police. • 1918
- 12. – Eau de Moselle et canal particulier, demande de dégrèvement de redevance : M. le capitaine Burelle pétitionnaire. • 1918
- 13. – Eau de Moselle : demande de gratuité présentée par la société immobilière nancéienne. • 1918
- 14. – Boulevard d'Austrasie : eau de Moselle et canal particulier. • 1918
- 15. – Eau de Moselle : demande de concession gratuite. • 1918
- 16. – Eau de Moselle : établissement par l'autorité militaire d'une conduite à Jarville. • 1918