30 janvier 1918 • 1918 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1918
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Communication relative à l'évacuation de Nancy. • 1918
- Tramways : service de nuit. • 1918
- 1. – Cercle de travail : demande de renouvellement de bail. • 1918
- 2. – Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Nancy : demande de renouvellement de bail. • 1918
- 3. – Hospices civils : relèvement du prix de journée. • 1918
- 4. – Report de crédits sur l'exercice 1918. • 1918
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thiery, sous-directeur du service de la voirie municipale. • 1918
- 6. – Liquidation de la pension de M. Valentin, contrôleur principal de l'octroi. • 1918
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Durand, contrôleur de l'octroi. • 1918
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gantois, brigadier de l'octroi. • 1918
- 9. – Liquidation de la pension de M. Stouvenel, jardinier du service des promenades. • 1918
- 10. – Incinération de bons municipaux hors d'usage : compte-rendu des opérations de la commission spéciale. • 1918
- 11. – Achat de bois de chauffage. • 1918
- 12. – Organisation de leçons pratiques de langue anglaise. • 1918
- 13. – Eau de Moselle : demande de réduction de redevance présentée par la société de Nancy-Thermal. • 1918
- 14. – Eau de Moselle, demande présentée par Mme de Montbel : fixation de redevance. • 1918
- 15. – Marché pour la fourniture de l'énergie électrique aux usines élévatoires d'eau de la Ville de Nancy. • 1918
- 16. – Confection de sacs à terre : extension de l'atelier de la Rotonde. • 1918
- 17. – Intensification de la production du sol national. • 1918
- 18. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de 1917. • 1918