12 septembre 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- Immeubles bombardés. • 1919
- Éclairage. • 1919
- Question relative au charbon. • 1919
- 1. – Legs de Mme Stupffel à la Ville de Nancy. • 1919
- 2. – Hospices civils : vente de valeurs mobilières et immobilières provenant du legs de Mme veuve Pister. • 1919
- 3. – Hospices civils : lits de fondation. • 1919
- 4. – Bureau de bienfaisance : vote de crédits. • 1919
- 5. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain. • 1919
- 6. – École Emile-Gebhart : créations d'emplois. • 1919
- 7. – Écoles de Mon-Désert : suppression d'emplois. • 1919
- 8. – Location d'un magasin avec appartements porte Saint-Nicolas. • 1919
- 9. – Liste des électeurs du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1919
- 10. – Bureau municipal de placement : modifications statutaires. • 1919
- 11. – Congrès national de la natalité : demande de subvention. • 1919
- 12. – Ligue de l'enseignement : bibliothèque populaire. • 1919
- 13. – Course cycliste Paris-Nancy : demande de subvention. • 1919
- 14. – Port aérien de Nancy : acquisition de terrains. • 1919
- 15. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1919
- 16. – Abattoirs publics : consultation relative au relèvement du maximum de la taxe d'abattage. • 1919
- 17. – Suppléments à rattacher au budget additionnel et présentant un caractère d'urgence. • 1919