12 septembre 1919 • 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1919
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 18. – Théâtre municipal : adjudication de la buvette et du vestiaire. • 1919
- 19. – Théâtre municipal : question relative à l'orgue. • 1919
- 20. – Voies publiques : enseignes lumineuses. • 1919
- 21. – Alimentation du réservoir de Beauregard, pose de la conduite : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1919
- 22. – Vente d'une parcelle de terrain boulevard d'Austrasie : M. Dumont pétitionnaire. • 1919
- 23. – Achèvement des travaux du théâtre : traités. • 1919
- 24. – Conservatoire de musique : commission de surveillance. • 1919
- 25. – Relèvement des traitements du personnel communal titulaire. • 1919
- 26. – Services payés de la police et des sapeurs-pompiers. • 1919
- 27. – Caisse communale de retraites : révision de six pensions. • 1919
- 28. – Bourse à l'école polytechnique : M. Fourche Raymond. • 1919
- 29. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1919. • 1919
- 30. – Assistance aux familles nombreuses : 3e liste de 1919. • 1919
- 31. – Assistance aux femmes en couches : 3e liste de 1919. • 1919