2 février 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- La propreté des rues : circulation des camions automobiles. • 1920
- Carnaval de 1920. • 1920
- 1. – Action judiciaire : les consorts Ducret contre la Ville. • 1920
- 2. – Port aérien de Nancy. • 1920
- 3. – Station de monte de Nancy. • 1920
- 4. – Concerts du conservatoire de musique : traité passé avec la société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique. • 1920
- 5. – Hospices civils : vente, transfert et conversion des valeurs mobilières provenant de la succession de Mme veuve Bertrand. • 1920
- 6. – Hospices civils : cession, par l'œuvre lorraine des tuberculeux, du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1920
- 7. – Succession de Mme Stupffel : ouverture de crédit et réalisation de valeurs. • 1920
- 8. – École des Beaux-Arts et conservatoire de musique : ratification de dépenses. • 1920
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Marquet (Charles Alfred). • 1920
- 10. – Services payés de la police. • 1920
- 11. – Service des sapeurs-pompiers : taxes à titre de dépenses et remboursements. • 1920
- 12. – Bâtiments communaux : loyers arriérés. • 1920
- 13. – Cimetière du Sud : prolongement d'allées. • 1920
- 14. – Concession du trop plein du réservoir de Santifontaire : M. Démonté, pétitionnaire. • 1920
- 15. – École nationale des Beaux-Arts : demande d'augmentation de subvention présentée par M. Bachelet. • 1920
- 16. – Prix Jacquot : demande de M. Hurcy. • 1920
- 17. – Conseil de prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron, pour la préparation des listes électorales. • 1920