23 janvier 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- Éclairage des rues. • 1920
- La propreté des rues. • 1920
- Acquisition du domaine de Brabois. • 1920
- 1. – Relèvement des droits d'octroi. • 1920
- 2. – Relèvement des droits d'octroi. • 1920
- 3. – Curage des canaux particuliers. • 1920
- 4. – Étalages, dépôt de tables et chaises devant les cafés : révision du tarif et modifications au règlement. • 1920
- 5. – Droits de places sur les marchés, etc. • 1920
- 6. – Foire de mai et fêtes des Faubourgs : modifications aux tarifs des droits de places. • 1920
- 7. – Travaux exécutés au compte des familles dans les cimetières. • 1920
- 8. – Fêtes de Faubourgs : modifications au tarif des droits de places. • 1920
- 9. – Relèvement des prix des travaux exécutés au compte des familles dans les cimetières communaux. • 1920
- 10. – Reports de crédits. • 1920
- 11. – Concessions d'eau de Moselle : demandes de réduction de redevance. • 1920
- 12. – Concessions d'eau de Moselle : demandes de dégrèvement. • 1920
- 13. – Demandes de dégrèvements. • 1920
- 14. – Canaux particuliers : demandes de remboursements. • 1920
- 15. – Demande des retraités de la Ville. • 1920
- 16. – Bureau de bienfaisance : fournitures de couvertures. • 1920
- 17. – Bureau de bienfaisance : traitement du receveur. • 1920