23 janvier 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 18. – Hospices civils de Nancy : budget primitif de l'exercice 1920. • 1920
- 19. – Hospices civils : vente de fermes suburbaines. • 1920
- 20. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1920
- 21. – École municipale et régionale des Beaux-Arts et des Arts appliqués : règlement organique. • 1920
- 22. – Fréquentation des écoles municipales par les enfants des communes suburbaines. • 1920
- 23. – Projet de création d'un office communal des habitations à bon marché. • 1920
- 24. – Retraites du personnel de la compagnie du gaz. • 1920
- 25. – Travaux d'amélioration à exécuter au lycée Henri-Poincaré. • 1920
- 26. – Demande de permission de passage sur un terrain communal situé au dessus du canal Saint-Thiébaut. • 1920
- 27. – Chalets de commodité : demande de la compagnie concessionnaire. • 1920
- 28. – Création d'un nouvel emploi de professeur (chant) à l'école primaire supérieure de garçons. • 1920
- 29. – Création de deux emplois de professeurs à l'école primaire supérieure de filles. • 1920
- 30. – Centre de culture de nouvelles variétés fruitières. • 1920
- 31. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de subvention : Flaubert (Germaine). • 1920
- 32. – École d'Arts et métiers de Châlons, demande de prolongation de subvention : Breton (Paul-Pierre). • 1920
- 33. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1re liste de 1920. • 1920
- 34. – Assistance aux femmes en couches : 1re liste de 1920. • 1920
- 35. – Assistance aux familles nombreuses : 1re liste de 1920. • 1920