7 juin 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- 1. – Location de la Rotonde. • 1921
- 2. – Enseignement technique : répartition d'une subvention de l'État. • 1921
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Cotel commis principal à la Mairie. • 1921
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Busalb (Alfred) commis à la Mairie. • 1921
- 5. – Congrès des polices de France et des Colonies. • 1921
- 6. – Association générale des secrétaires et employés de Mairie. • 1921
- 7. – Remise en état de l'école maternelle Charles-III. • 1921
- 8. – Mise en état du logement de la directrice de l'école de la rue de Metz et d'une adjointe. • 1921
- 9. – Ecole primaire supérieure de filles : demande de création d'un 4ème emploi de surveillante. • 1921
- 10. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1921
- 11. – Canaux particuliers : remboursement de redevances. • 1921
- 12. – Eau de Moselle : demande de Nancy-Thermal. • 1921
- 13. – Société lorraine des familles nombreuses. • 1921
- 14. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1921
- 15. – Bourses de vacances à l'étranger. • 1921