20 juin 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- Monument pour les morts de la Grande-Guerre. • 1921
- Les tramways suburbains. • 1921
- 1. – Projets déclarés d'utilité publique : enquête parcellaire • 1921
- 2. – Demande de création d'une gare de petite vitesse à Jarville. • 1921
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Duvoid veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1921
- 4. – Redevances pour désinfection d'appartements et d'effets : côtes irrécouvrables. • 1921
- 5. – Droits de stationnement des automobiles de place : côtes irrécouvrables. • 1921
- 6. – Rétributions scolaires du conservatoire de musique : côtes irrécouvrables. • 1921
- 7. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1921. • 1921
- 8. – Assistance aux familles nombreuses. • 1921
- 9. – Assistance aux femmes en couches : 3e liste de 1921. • 1921