2 juillet 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 1. – Compte administratif de l'exercice 1920. • 1921
- 2. – Budget additionnel de l'exercice 1921. • 1921
- 3. – Budget additionnel de 1921 : désaffectation de crédits. • 1921
- 4. – Budget additionnel de 1921 : désaffectation de crédits. • 1921
- 5. – Impositions extraordinaires. • 1921
- 6. – Hospice civils : compte administratif de 1920. • 1921
- 7. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1920 et budget additionnel de 1921. • 1921
- 8. – Maison des orphelines : compte administratif de 1920 et budget additionnel de 1921. • 1921
- 9. – Mont-de-Piété : compte administratif de 1920 et budget additionnel de 1921. • 1921
- 10. – Hospice civils : vente, transfert et conversion de valeurs mobilières provenant de la succession de Mme Voignier. • 1921
- 11. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme Colin. • 1921
- 12. – Legs de M. Thouvenin au bureau de bienfaisance : complément d'instruction. • 1921
- 13. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour le paiement d'engrais chimiques distribués aux attributaires de jardins ouvriers. • 1921
- 14. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour travaux à exécuter aux maisons de l'œuvre d'assistance par l'habitation. • 1921
- 15. – Transformation des horloges publiques de Nancy : synchronisation des horloges. • 1921
- 16. – Révision du règlement de la caisse de retraites d'employés de la Ville. • 1921
- 17. – Caisse de retraites : demande de versement d'arriéré. • 1921
- 18. – Dépenses imprévues. • 1921
- 19. – Demande de subvention présentée par l'association des mutilés et anciens combattants. • 1921
- 20. – Oeuvre française de protection des orphelins de la guerre : demande de subvention. • 1921