2 août 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Éclairage au gaz. • 1921
- 1. – Hospice civils : chapitres additionnels au budget de 1921. • 1921
- 2. – Hospice civils : legs de Melle Caquel. • 1921
- 3. – Monument Erckmann-Chatrian : demande de subvention. • 1921
- 4. – Association amicale des secrétaires de mairie de Meurthe-et-Moselle : demande de subvention. • 1921
- 5. – Monument commémoratif de l'intervention américaine : demande de subvention. • 1921
- 6. – Homologation du compte relatif à la gestion de l'immeuble rue du Haut-Bourgeois n° 4. • 1921
- 7. – Parc des sports, boulevard Lobau : acquisition sur Mme Henry. • 1921
- 8. – Bureau de bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1921
- 9. – Bureau de bienfaisance : achat de bois de chauffage. • 1921
- 10. – Question relative à l'achat d'indemnités pour dommages de guerre. • 1921
- 11. – Avenant à la convention passée entre la Ville et la société anonyme de Nancy-Thermal. • 1921
- 12. – Colonie scolaire de Gentilly. • 1921
- 13. – Prorogation des actes constitutifs de l'octroi. • 1921
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Maugard, veuve d'un chef de division à la mairie. • 1921
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Favier, veuve d'un sous-inspecteur du service de la sûreté. • 1921
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Michel, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1921
- 17. – Caisse communales de retraites : demande de versement d'arriéré. • 1921
- 18. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1921
- 19. – Achat de matériel pour le nettoiement de la voie publique et la collecte des ordures ménagères. • 1921