2 août 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- 20. – Achat de matériel pour le nettoiement de la voie publique et la collecte des ordures ménagères. • 1921
- 21. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1921
- 22. – Location de la propriété communale sise rue du Haut-Bourgeois n° 4 : prorogation de bail. • 1921
- 23. – Institution des sourds-muets de l'Est : bourse à Melle Sellier (Jeanne Emilie). • 1921
- 24. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses nationales. • 1921
- 25. – École du service de santé militaire, demande de bourse nationale avec trousseau : Laurent (Roger). • 1921
- 26. – École centrale des Arts et Manufactures, demande de bourse nationale : Marange (René). • 1921
- 27. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1921
- 28. – École supérieure de commerce : bourse à Melle Rabischong (Geneviève). • 1921