26 décembre 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- Allocation à M. Boulangé. • 1922
- Question relative aux tramways. • 1922
- Maison de secours. • 1922
- Succession Villard : demande de secours. • 1922
- 1. – Construction du pavillon Louise-Elisabeth : devis rectificatif. • 1922
- 2. – Ressources affectées à l'achat de mobilier pour le pavillon Louise-Elisabeth. • 1922
- 3. – Abattoir et marché aux bestiaux, avenant au traité de raccordement : modification au règlement et au tarif. • 1922
- 4. – Affichage sur le champ de foire : adjudication. • 1922
- 5. – Transfert de l'école primaire supérieure de garçons : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922
- 6. – Marché de gré à gré. • 1922
- 7. – École primaire supérieure de filles : demande de création d'un 21e emploi de professeur (lettres). • 1922
- 8. – Proposition tendant à décharger de classe le directeur de l'école Braconnot. • 1922
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Perrin, chef de bureau à la mairie. • 1922
- 10. – Exploitation de la buvette-restaurant du parc de Brabois : prorogation du traité. • 1922
- 11. – Avenue Boffrand : vente d'une parcelle de terrain à M. Richalet. • 1922
- 12. – Avenue Boffrand : vente d'une parcelle de terrain à M. de Metz-Noblat. • 1922
- 13. – Location à M. Worms, d'une partie de l'immeuble situé à l'angle de la rue des Quatre-Eglises et de la rue de la Salpétrière. • 1922
- 14. – Institution des jeunes aveugles, eau de Moselle : 1er remboursement, 2e tarif réduit. • 1922
- 15. – Eau de Moselle, maison mère des Sœurs de Saint-Charles : réduction de tarif. • 1922
- 16. – Eau de Moselle : demande de tarif réduit. • 1922