3 février 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (5)
- Tramways de Nancy : projet de convention (suite). • 1925
- 1. – Hôtel place du Colonel-Driant, n° 78 : bail des services de la reconstitution. • 1925
- 2. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif pour l'exercice 1925. • 1925
- 3. – Office public d'habitations à bon marché : report de crédit sur l'exercice 1925. • 1925
- 4. – Office public d'habitations à bon marché : marchés de gré à gré. • 1925