21 décembre 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 21. – Remboursement des frais de traitement des filles publiques : admission en non-valeur. • 1925
- 22. – École maternelle Roberty : agencement d'une nouvelle salle. • 1925
- 23. – Main-levée d'inscription hypothécaire. • 1925
- 24. – Renouvellement des concessions Gebhart au cimetière de Préville et réparations du monument funéraire. • 1925
- 25. – Renouvellement de la concession de Giorné Viard au cimetière du Sud. • 1925
- 26. – Caisse des écoles : modifications aux statuts. • 1925
- 27. – École professionnelle Drouot : produit des travaux exécutés par les élèves. • 1925
- 28. – Vente de terrain : parc de Saurupt rue du Maréchal-Oudinot angle rue du Lieutenant-Henri-Crépin à Mme Émile Thidric. • 1925
- 29. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : acquisition d'une parcelle de terrain sur la société des épiciers réunis. • 1925
- 30. – Demande d'établissement d'une usine de décaoutchoutage, 94 rue Charles-III : avis du conseil municipal. • 1925
- 31. – Projet d'allongement du passage à niveau de la rue Victor : avis du conseil municipal. • 1925
- 32. – Personnel communal : fixation des cadres de plusieurs services. • 1925
- 33. – Personnel communal : révision du statut et du barème des traitements. • 1925