15 juin 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- Congrès d'assistance • 1927
- Caisse de secours de la Compagnie de Sapeurs-pompiers. • 1927
- Office d'habitations à bon marché : compte administratif de 1926 et budget additionnel de 1927. • 1927
- 1. – Compte administratif de l'exercice 1926. • 1927
- 2. – Agrandissement de l'école Emile-Gébhart. • 1927
- 3. – Création d'une école primaire de filles avec classe enfantine annexe rue de Fontenoy. • 1927
- 4. – Bureau de bienfaisance : attribution à l'association culturelle diocésaine de Nancy des presbytères de la Cathédrale de Saint-Georges, de Saint-Léon, de Saint-Mansuy et de Saint-Pierre, avec leurs dépendances. • 1927
- 5. – Bureau de bienfaisance : relèvement des traitements des médecins du service de l'assistance médicale gratuite. • 1927
- 6. – Congrès des polices de France et des colonies : demande de subvention. • 1927
- 7. – Centenaire de Marcelin Berthelot, fondation d'une maison de le Chimie : subvention de la Ville. • 1927
- 8. – Stade de la Pépinière, fête de bienfaisance du 3 juillet 1927 : demande du Comité des Fêtes. • 1927
- 9. – Suppression du fonctionnement de la Caisse de chômage. • 1927
- 10. – Service de la justice, audience foraine : demande du conseil municipal de Neuves-Maisons. • 1927
- 11. – Colonie scolaire de Gentilly : approbation de devis. • 1927
- 12. – Demande de réduction de redevance d'eau de Moselle : la Société des magasins généraux et Docks Réunis, pétitionnaire. • 1927
- 13. – Eau de source : amélioration de la distribution des eaux de Moselle, occupation du sol des voies publiques sur le territoire de Vandoeuvre. • 1927
- 14. – Jardin botanique : concession à l'Université de la partie du jardin précédemment occupée par les serres et les bâtiments contigus. • 1927
- 15. – Rédaction du nouveau bordereau des prix des travaux exécutés par les entrepreneurs pour le compte de la Ville. • 1927
- 16. – Théâtre municipal, saison 1926-1927 : liquidation judiciaire. • 1927
- 17. – Succession de Mme veuve Vautrin : autorisation au maire de donner mainlevée d'inscriptions hypothécaires. • 1927