6 juillet 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- Tramways. • 1927
- 1. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice1926 et budget additionnel de l'exercice 1927. • 1927
- 2. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1926 et budget additionnel de l'exercice 1927. • 1927
- 3. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1926 et budget additionnel de l'exercice de 1927. • 1927
- 4. – Mont-de-Piété : compte administratif de l'exercice de l'exercice 1926 et budget additionnel de l'exercice 1927. • 1927
- 5. – Budget additionnel de 1927. • 1927
- 6. – Liquidation de la pension de Mme Branche veuve d'un ancien secrétaire de police. • 1927
- 7. – Commissaire de police aux délégations judiciaires : application du décret du 16 juin 1927. • 1927
- 8. – Legs de Mme veuve Poulet. • 1927
- 9. – Bureau de Bienfaisance : ouverture d'un crédit supplémentaire pour l'exécution de travaux d'entretien et d'amélioration aux maisons de l'oeuvre d'assistance par l'habitation , rue de la Colline. • 1927
- 10. – Création d'une caisse des écoles maternelles. • 1927
- 11. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1927
- 12. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1927
- 13. – École primaire supérieure de garçons, bâtiment rue Cyfflé : adjudication des travaux. • 1927
- 14. – Abattoir et Marché aux bestiaux. Fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1927
- 15. – École de Fontenoy : construction de water-closets et aménagement d'un logement de concierge. • 1927
- 16. – Projet d'élargissment du Pont d'Essey sur la Meurthe. • 1927
- 17. – Parc de Monbois : ouverture de rues. • 1927
- 18. – Demande d'établissement d'une bouche d'incendie à Maxéville. • 1927
- 19. – Vente de terrain au parc de Saurupt, rue du Maréchal-Oudinot, à M. Panthu. • 1927