6 juillet 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 20. – Vente de terrain au parc de Saurupt, rue du Maréchal-Oudinot, à M. Henri Aimé. • 1927
- 21. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1927
- 22. – Redevance de canal et taxe d'enlèvement des ordures ménagères (1925-1926) : demande de dégrèvement. • 1927
- 23. – Convention entre l'A.R.B.E.D : erratum à la délibération du 28 décembre 1926. • 1927
- 24. – Demandes de bourses à l'école du service de santé militaire : avis Conseil municipal. • 1927
- 25. – Demande de bourse à l'École d'infirmières des Hospices civils : Melle Doudinot de la Boissière (Geneviève). • 1927
- 26. – Institut médicopédagogique de Hoerds (Bas-Rhin) : demande de subvention. • 1927