5 août 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- Circulation des motocyclettes. • 1927
- 1. – Union lorraine pour la protection de la frontière du Nord-Est : adhésion de la Ville. • 1927
- 2. – Commissariats de police : élévation de classe. • 1927
- 3. – Supplément temporaire de traitement au personnel communal : modification de l'article 26, § 4, du statut. • 1927
- 4. – Conservatoire de musique. • 1927
- 5. – École des beaux-arts et des arts appliqués : budget de 1928. • 1927
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Charton, veuve d'un ancien brigadier de l'Octroi. • 1927
- 7. – Liquidation de la pension de retraite : de M Babou ancien receveur des Hospices civils et de la Maison des orphelines. • 1927
- 8. – Modification du contrat passé entre la Ville et la Société des bascules automatiques. • 1927
- 9. – Société des Crèches : vente d'un terrain appartenant à la Ville. • 1927
- 10. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, utilité publique : acquisition de parcelles de terrain. • 1927
- 11. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, utilité publique : acquisition de parcelles de terrain. • 1927
- 12. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : adjudication des travaux. • 1927
- 13. – Compagnie des sapeurs-Pompiers : acquisition d'une pompe et d'une échelle (systèmes brevetés) • 1927
- 14. – Marchés de gré à gré. • 1927
- 15. – Colonie scolaire de Gentilly : traité. • 1927
- 16. – Instance judiciaire : M. Chartreux contre la Ville. • 1927
- 17. – Produit du legs de M. et Mme Villard, vente de terrain au parc de Saulrupt : demande de délai de paiement par les consorts Godfroy pétitionnaires. • 1927
- 18. – Parc de Saulrupt : mainlevée d'hypothèques. • 1927
- 19. – Demandes de bourses à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1927