4 octobre 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- Taxes de canal et d'enlèvement des ordures ménagères : demandes de remboursement. • 1927
- Encombrement de la circulation. • 1927
- 1. – Déclassement du sentier de la Croix-d'Auyot. • 1927
- 2. – Monuments historiques : église de Bonsecours. • 1927
- 3. – Modifications aux statuts et barème des fonctionnaires communaux et aux cadres du personnel. • 1927
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Caré : veuve d'un ancien secrétaire de police. • 1927
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Poirel veuve d'un agent de la sûreté. • 1927
- 6. – Bureau de bienfaisance : acceptation définitive du legs de M. Pierron. • 1927
- 7. – Bureau de Bienfaisance : legs de Pierre Darnis. • 1927
- 8. – Bureau de Bienfaisance : location avec promesse de vente d'un terrain sis rue de Médreville, à Laxou. • 1927
- 9. – Reconstruction des ponts mobiles de Malzéville et de Sainte-Catherine sur le canal de la Marne-au-Rhin. • 1927
- 10. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales et au parc des sports de la Pépinière. • 1927
- 11. – Annexe des bureaux de la Mairie : prestations versées par les agents des contributions directes. • 1927
- 12. – Propriétés communales : locations. • 1927
- 13. – Location à la ville, par le bureau de bienfaisance d'un logement dans l'immeuble sis avenue du 20e-Corps, 67. • 1927
- 14. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursement de taxes. • 1927
- 15. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1927
- 16. – Demande de relèvement de l'allocation accordée aux sages-femmes au titre de l'assistance médicale gratuite. • 1927
- 17. – Cours ménagers de l'école Drouot : réduction de la rétribution en faveur d'une catégorie d'élèves. • 1927
- 18. – Réparation de dégâts causés par un commencement d'incendie survenu à l'Institut chimique. • 1927