4 octobre 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 19. – Service payés des gardiens de la paix et des sapeurs-pompiers : vote d'un crédit d'urgence. • 1927
- 20. – Legs de Mme veuve Poulet : vote d'un crédit d'urgence. • 1927
- 21. – Participation de la ville aux frais du service de la voiture cellulaire. • 1927
- 22. – Homologation d'imputations afférentes au remploi d'indemnités pour dommages de guerre. • 1927
- 23. – Alignements partiels : place de la Commanderie et rue de Villers, acquisition sur la Société des magasins réunis. • 1927
- 24. – Alignement partiels, rue Sébastien-Leclerc : acquisition de parcelles de terrain sur M. Monier frères. • 1927
- 25. – École professionnelle de jeunes filles Drouot : demandes de bourses de demi-pensionnaires. • 1927
- 26. – Demandes de bourses à l'école d'infirmières des hospices civils : Chadé (Marcelle), Sturel (Françoise), Sturel (Claire). • 1927
- 27. – École départementale d'accouchement de la maternité : demande de bourse communale. • 1927
- 28. – Demande de bourse communale à l'Institution des Jeunes Aveugles : Laurent (André). • 1927
- 29. – Bourse à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1927
- 30. – Documents de bourses à l'école Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1927
- 31. – Domaine de Saurupt : mainlevé d'inscription hypothécaire. • 1927
- 32. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1927
- 33. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927