28 octobre 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (7)
- Théâtre municipal. • 1927
- 1. – Propriétés communales, adjudication du droit d'affichage : modification au cahier des charges. • 1927
- 2. – Terrasses de Beauregard : régularisation d'un versement. • 1927
- 3. – Interprétation d'un paragraphe de la délibération du 5 août 1927 relative au supplément temporaire de traitement du personnel communal. • 1927
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Colette (François Edouard), ancien receveur de l'Octroi. • 1927
- 5. – Bureau de Bienfaisance : vote d'un crédit. • 1927
- 6. – Hospices civils : vente de la scierie de Barançon. • 1927