28 novembre 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- Union Lorraine pour la protection de la frontière du Nord-Est. • 1927
- Don de la famille Majorelle au musée d'art décoratif : meuble bibliothèque, table de travail, d'un fauteuil et d'une tenture murale. • 1927
- Subvention théâtrale. • 1927
- Octroi • 1927
- Commission du théâtre : règlement. • 1927
- Dénomination de place publique Camille-Cavallier : proposition de la Société des Hauts-Fourneaux et Fonderies de Pont-à-Mousson. • 1927
- Société « Le Bois bakelisé ». • 1927
- Eclairage électrique. • 1927
- 1. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1927
- 2. – Emploi d'une partie du legs fait à la ville par M. Gebhart : aliénation de rente sur l'État. • 1927
- 3. – Crédit supplémentaire. • 1927
- 4. – Taxe sur les véhicules, automobiles, cycles-cars et motocyclettes. • 1927
- 5. – Révision du taux de la taxe de déversement à l'égout. • 1927
- 6. – Syndicat d'initiative : demande de subvention pour un film « Nancy ». • 1927
- 7. – Foire de Mai, modification du tarif des droits de place. • 1927
- 8 . – Architecte municipal : modification au règlement du 19 décembre 1910 complété par délibération du 155 février 1924. • 1927
- 9. – Budget primitif de1928. • 1927
- 10. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre des centimes. • 1927
- 11. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1927
- 12. – Impositions extraordinaires pour insuffisance de ressources ordinaires. • 1927