28 novembre 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- 33. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Meyer veuve d'un ancien Professeur au conservatoire de musique. • 1927
- 34. – Secours à Mme Thiéry veuve d'un sapeur pompier. • 1927
- 35. – Alignements partiels, rue de la manutention : M. de Morlaincourt. • 1927
- 36. – École professionnelle de jeunes filles Drouot : demandes de bourse de demi-pensionnaire. • 1927
- 37. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subventions. • 1927
- 38. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale par Durand (Marie). • 1927
- 39. – École professionnelle de l'Est : demandes de subventions. • 1927
- 40. – École supérieure de commerce : demandes de subventions. • 1927
- 41. – Demande de participation financière de la Ville dans les frais de pension d'un élève de l'école d'accord de pianos de Montluçon. • 1927
- 42. – Demande d'admission à la section médico-pédagogique de l'asile d'aliénés de Châlons-sur-Marne : participation de la ville. • 1927
- 43. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil. • 1927
- 44. – Nomination des commissaires-répartiteurs pour 1928 : liste de présentation. • 1927
- 45. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927
- 46. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1927
- 47. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de 1927. • 1927
- 48. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste de 1927. • 1927
- 49. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1927. • 1927