28 novembre 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- 13. – Établissements de bienfaisance : budget primitif de 1928. • 1927
- 14. – Maison des orphelines : ouverture de crédits d'urgence. • 1927
- 15. – Succession Villard : achat de rente française. • 1927
- 16. – Office public communal d'habitations à bon marché : projet de constructions pour 1928. • 1927
- 17. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique : révision du tarif et vote d'un crédit d'urgence. • 1927
- 18. – Parc de Monbois : ouverture de rues. • 1927
- 19. – Prolongement de l'avenue du Sud. • 1927
- 20. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1927
- 21. – Demande de remise partielle de location et dénonciation de bail. • 1927
- 22. – Marché de gré à gré : fourniture d'essence. • 1927
- 23. – Marché de gré à gré : travaux. • 1927
- 24. – Part contributive du lycée Jeanne d'Arc à l'exécution de travaux d'aménagement. • 1927
- 25. – Travaux d'aménagement à la colonie scolaire de Gentilly : honoraires de l'architecte. • 1927
- 26. – Reports de crédits • 1927
- 27. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1927
- 28. – Prolongation de bail demandée par M. le président de la Commission du Cercle militaire. • 1927
- 29. – Location par la Ville d'un immeuble sis 260 rue de Strasbourg occupé par un bureau d'octroi. • 1927
- 30. – Demande d'érection de Nancy en station hydrominérale. • 1927
- 31. – Redevance due à l'occasion de la pose d'un panneau : réclame rue de Metz. • 1927
- 32. – Location d'une propriété communale : bail à loyer. • 1927