20 juin 2011 • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2011
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- V-40. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase. • 2011
- V-41. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2011
- V-42. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2011
- VI-43. – Avenant à la convention de prestations de services intégrées entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale. • 2011
- VI-44. – Dénomination du jardin de la Bibliothèque Municipale de Nancy Jardin François Nourissier. • 2011
- VI-45. – Création d'un emploi de Chargé de Communication production. • 2011
- VI-46. – Création de l'emploi de Médiateur culturel à l'Ensemble Poirel. • 2011
- VI-47. – Création de l'emploi de chef du service Vie associative et animations culturelles au sein du pôle Culture et Animations. • 2011
- VI-48. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Année 2012. • 2011
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2011