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Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : juridiction • justice
Fonction : fonctionnement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : Tribunal d'arrondissement (Nancy)
Rapports, liste, notes, correspondance (1872, 1877-1899). • 1872-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : rapport • liste nominative
Nom d'organisation : Cour d'assises (Meurthe-et-Moselle)
Listes des électeurs formant le collège départemental. – Année 1827 : listes, placards (12) ; année 1828 : liste (1827-1828). Liste générale du jury : listes, placards (29) (1828). • 1827-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : désignation • fonctionnement
Type : liste nominative • placard
Nom d'organisation : Cour d'assises (Meurthe-et-Moselle)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes, placard (1). • 1829-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : désignation • fonctionnement
Type : liste nominative • placard
Nom d'organisation : Cour d'assises (Meurthe-et-Moselle)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes (1832-1834, 1836). • 1832-1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : désignation • fonctionnement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : Cour d'assises (Meurthe-et-Moselle)
Inscriptions en écoles maternelles et élémentaires : listes récapitulatives, fiches individuelles (Beauregard, Buffon, Charles-III, Didion-Raugraff, Jean-Jaurès, Mac-Mahon, Marcel-Leroy, Michelet, Montet, Moselly, Ory, Placieux, Plein-Air, Roberty, Saint-Georges, Saint-Pierre, Tiercelins, Trois-Maisons). • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : liste nominative
Inscriptions en écoles élémentaires : listes récapitulatives, fiches individuelles (Alfred-Mézières, Beauregard, Bonsecours, Buffon, Charlemagne, Charles-III, Clemenceau, Didion-Raugraff, Jean-Jaurès, La-Fontaine, Saint-Georges, Stanislas, Tiercelins, Trois-Maisons). • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : liste nominative