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Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : juridiction • justice
Fonction : fonctionnement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : Tribunal d'arrondissement (Nancy)
Rapports, liste, notes, correspondance (1872, 1877-1899). • 1872-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : rapport • liste nominative
Nom d'organisation : Cour d'assises (Meurthe-et-Moselle)
Listes des électeurs formant le collège départemental. – Année 1827 : listes, placards (12) ; année 1828 : liste (1827-1828). Liste générale du jury : listes, placards (29) (1828). • 1827-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : désignation • fonctionnement
Type : liste nominative • placard
Nom d'organisation : Cour d'assises (Meurthe-et-Moselle)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes, placard (1). • 1829-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : désignation • fonctionnement
Type : liste nominative • placard
Nom d'organisation : Cour d'assises (Meurthe-et-Moselle)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes (1832-1834, 1836). • 1832-1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : désignation • fonctionnement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : Cour d'assises (Meurthe-et-Moselle)
Relations avec la CAF : états de présence mensuels des crèches collectives et de la halte-garderie René II (2001-2007), ainsi que de la crèche multi-accueil Abensour (2006-2007). • 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : liste nominative
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (CCAS) (Nancy)
Liste des bénéficiaires (2000-2001). État des cartes délivrées (1994-2001). • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : prestation familiale • aide sociale à l'enfance
Type : liste nominative • statistique
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (CCAS) (Nancy)
Arrêtés préfectoraux, rapport, notes, liste nominative d'enfants détenus, circulaires, traités d'apprentissage, inventaires du mobilier, recueil d'arrêtés et de règlements, correspondance. • 1836-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : établissement pénitencier • exclusion sociale
Type : liste nominative
Nom d'organisation : Maison d'arrêt (Nancy) • Maison de justice (Nancy) • Maison de correction (Nancy)
Souscriptions : placards, listes de donateurs. • 1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : mendicité • exclusion sociale
Type : placard • liste nominative
Nom d'organisation : Dépôt de mendicité et de réclusion (Nancy)
Placements. - Liste nominative (janvier-juin 1892). Dossiers nominatifs : acte de condamnation, notes. • 1892-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : mendicité • exclusion sociale
Fonction : placement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : Dépôt de mendicité et de réclusion (Faulx)
Nom géographique : Faulx (Meurthe-et-Moselle, France)
Inauguration du musée rénové, organisation : notes, listes d'invités, discours, correspondance. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : inauguration • musée
Fonction : aménagement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : Musée des beaux-arts de Nancy
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée des beaux-arts
Relevés par catégories du nombre des officiers et fonctionnaires à Nancy au 10 mai 1871. Relevés nominatifs des officiers et fonctionnaires (s.d., vers 1871). • 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : liste nominative
Contexte historique : Occupation prussienne (1870-1873) • Guerre de 1870
États nominatifs des militaires français internés en Suisse (s.d., vers 1871). • -Vers 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : prisonnier de guerre
Typologie documentaire : liste nominative
Contexte historique : Occupation prussienne (1870-1873) • Guerre de 1870
État nominatif des habitants ayant droit au payement de l'indemnité, section 1. • [vers 1872]-[vers 1873 ] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : liste nominative
Contexte historique : Occupation prussienne (1870-1873) • Guerre de 1870
État nominatif supplémentaire des habitants ayant droit au payement de l'indemnité (1871), 1er volume, état A. • [vers 1872]-[vers 1873 ] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : liste nominative
Contexte historique : Occupation prussienne (1870-1873) • Guerre de 1870