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2. – Travaux d'entretien : soumissions. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Estrade : crédit de 350 francs. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Acquisition de terrain sur le sieur Kind. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Acquisition d'une parcelle de terrain à réunir à la voie publique sur le sieur de Carey. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Travaux d'utilité publique : emprunt. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26 décembre 1873 • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Pépinière : modification à faire à la promenade. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Acquisition sur le sieur Ferbus. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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27 décembre 1873 • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Demande de M. Dony. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Percement de la rue des Tiercelins : crédits. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Travaux de la Pépinière, vente d'arbres : crédits. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Pépinière : crédits. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Travaux à effectuer à la Pépinière : crédits. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Caisse communale des pensions alimentaires de retraites des sapeurs pompiers. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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6. – Pensions de retraite : sapeurs-pompiers. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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7. – Gages des femmes de charge des salles d'asiles. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Écoles : gratuité. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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9. – Pension : la dame Genet. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Travaux de la rue des Tiercelins : vente de matériel. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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