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12. – Halle à la criée, effondrement : reconstruction. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19 février 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Canal de Boudonville. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Eaux de la Moselle, égouts : enquête d'utilité publique. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Citadelle et champ de manœuvre. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Tramways de Nancy. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2 mai 1876 • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Concessions dans les cimetières : demande du Bureau de bienfaisance. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Écoles de filles : crédit. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Demandes de bourse. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Bourses au lycée. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Hospices civils : crédits supplémentaires au budget de 1875. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Mont-de-Piété, procès engagé entre le Mont-de-Piété et les commissaires priseurs : appel du jugement de 1re instance. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Bureau de bienfaisance : vente de la ferme de Praye. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Barbe Leuvret, veuve du sieur Prosper Claude décédé, ancien sapeur-pompier. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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5. – Chemins vicinaux : centimes additionnels. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Instruction primaire : centimes additionnels. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Gardes champêtres : centimes additionnels. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Fixation du taux de la rétribution scolaire pour 1877. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Écoles municipales : crédit. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération