• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1883
• 9 novembre 1883

4. – Enlèvement des boues et immondices. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 novembre 1883

5. – Lavoir de Moï : adjudication du bail. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13 novembre 1883 • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1883

Proposition d'établissement d'une commission de surveillance pour le bureau d'hygiène. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 novembre 1883

1. – Mise en adjudication de l'entreprise de pompes funèbres. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Adjudication du droit d'affichage sur les propriétés communales. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Legs Mayer-Morhange aux pauvres de la communauté israélite. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Assurance contre l'incendie : avenant d'augmentation. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Assurance contre l'incendie : avenant d'augmentation. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Richard, veuve du sieur Orny, ancien guetteur. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Miller, veuve du sieur Metzger, ancien brigadier de police. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Écoles d'arts et métiers de Châlons, dégrèvement de frais de pension : le jeune Grandsire. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Legs de M. Ferry, ancien représentant du peuple : action intentée contre la Ville. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Taxe sur les chiens, demande en décharge : le sieur Munier. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Taxe sur les chiens, demande en décharge : le sieur Vincent. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Maison des orphelines, entretien des propriétés et frais de culture : vote de crédit. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Hospices civils et Maison des orphelines : poursuites contre les sieurs Conraux, père et fils. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Remboursement de droits d'octroi. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Eaux de Moselle : concession à l'école normale. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Bourses au lycée : le jeune Vuillaume (Jean Modeste Raoul). • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier