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Séance du 20 octobre 1813 : délibération et pièces annexes. Séance extraordinaire du 6 janvier 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 15 février 1833 : rapport au maire. Séance extraordinaire du 2 mars 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 6 mars 1833 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance extraordinaire du 30 mars 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 5 avril 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 14 mai 1833 : rapport au maire. Séance du 28 mai 1833 : rapport du maire et pièces annexes. Séance du 18 juin 1833 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 1er octobre 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet Séance extraordinaire du 13 décembre 1833 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. • 1813-1833 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 164
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 4 avril 1834 : correspondance. Séance du 26 avril 1834 : correspondance. Séance extraordinaire du 5 juillet 1834 : autorisation de session du maire soumise au préfet, affaire soumise au maire. Séance du 16 septembre 1834 : délibération. Séance du 27 mai 1835 : projet de délibération. Séance du 8 juillet 1835 : extrait du registre des délibérations du comité communal, autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 août 1835 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 24 septembre 1835 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 30 septembre 1835 : délibération et pièces annexes. Séance du 26 octobre 1835 : autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1834-1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 165
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 10 février 1836 : budget annuel des hospices. Séance du 3 mars 1836 : affaire soumise au maire, délibération de l'Académie de Nancy. Séance extraordinaire du 25 avril 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance extraordinaire du 15 juin 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 21 juin 1836 : délibération et pièces annexes. Séance du 29 juin 1836 : rapport. Séance du 25 juillet 1836 : correspondance. Séance extraordinaire du 20 juillet 1836 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 2 août 1836 : affaire soumise au maire. Séance du 8 octobre 1836 : correspondance. Séance du 17 décembre 1836 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. • 1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 166
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 24 février 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 22 mars 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 20 avril 1837 : extrait des registres des délibérations. Séance du 18 mai 1837 : rapports. Séance du 14 août 1837 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 15 septembre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 27 septembre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 12 octobre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 167
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance extraordinaire du 25 janvier 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet, ordonnance du roi Louis-Philippe et pièces annexes. Séance du 18 janvier 1838 : délibération. Séance extraordinaire du 2 avril 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet, rapport. Séance extraordinaire du 11 avril 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 29 mai 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 14 juin 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 26 juillet 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 14 septembre 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 11 octobre 1838 : autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1838 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 168
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance extraordinaire du 15 janvier 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance 19 avril 1839 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 juillet 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance extraordinaire du 2 octobre 1839 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 18 janvier 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 27 février 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 11 mars 1840 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 18 février 1841 : délibération, rapport. Séance du 6 juillet 1841 : extraits des registres des délibérations. Séance du 23 août 1841 : rapport. Séance du 21 octobre 1841 : rapport. • 1839-1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 169
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 8 janvier 1842 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 janvier 1842 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 mars 1842 : crédits à voter d'urgence. Séance du 1er avril 1842 : plan d'alignement. Séance du 14 avril 1842 : déclaration soumise au préfet. Séance du 26 avril 1842 : demande de pension de retraite, demande du préfet soumise au maire. Séance du 2 mai 1842 : affaire soumise au maire. Séance du 14 mai 1842 : extrait du registre des délibérations du comité de surveillance de l'école primaire supérieure de la ville. Séance du 18 juin 1842 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire. Séance du 8 juillet 1842 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 19 août 1842 : état des dépenses des écoles primaires élémentaires gratuites de 1843. Séance du 25 octobre 1842 : état des biens dans le cadre d'une succession. Séance du 11 novembre 1842 : rapport. Séance du 1er décembre 1842 : rapport. • 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 170
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 7 janvier 1843 : budget de la fabrique de l'église Saint-Sébastien de 1843. Séance du 7 février 1843 : états de revenus de 1836. Séance du 21 février 1843 : rapport, conditions d'un legs. Séance du 25 février 1843 : rapport et pièces annexes. Séance du 15 mai 1843 : extrait du registre des délibérations du comité spéciale surveillance de l'école primaire supérieure de la ville, cahier des charges. Séance extraordinaire du 22 mai 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 31 mai 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet, autorisation de session du préfet soumise au maire. Séance du 8 juillet 1843 : certification du préfet. Séance extraordinaire du 23 août 1843 : autorisation de session du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 26 août 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 23 novembre 1843 : rapport, affaires soumises au maire. Séance extraordinaire du 9 décembre 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1843 : compte rendu, règlement. • 1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 171
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales