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IV/6. – Commune de Villers-lès-Nancy, réfection de la chaussée de la rue Fabert : convention d'honoraires pour maitrise d'œuvre à la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/7. – Convention entre la Ville de Nancy, le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville de Nancy et l'université de Nancy I pour les prestations de service et achat de fournitures aux jardins botaniques. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/7. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/10. – Marché central : suppression de la perception de la redevance sur les photographes-filmeurs exercant sur la voie publique . • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/11. – Marchés de détail : tarif de redevance pour le remisage des charrettes à bras des étalagistes du marché, dans le local municipal du parking souterrain de la place Mengin. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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