• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

23. – Hospices civils : révision du prix de journée et de pension des malades et hospitalisés payants et des accidentés du travail. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

24. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit supplémentaire et demande d'abandon par la ville d'une partie du mobilier lui appartenant. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

25. – Caisse de crédit municipal : réalisation de valeurs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

26. – Compagnie du gaz : installation de cabines pour détendeurs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

27. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

29. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de journée. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

30. – Manifestation internationale d'athlétisme : garantie de la ville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

32. – Théâtre municipal, avenant au cahier des charges : utilisation des locaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

33. – Projet de lotissement Beauregard - Saint-Claude : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

34. – Demande d'installation d'un dépôt de gaz combustibles liquéfiés : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

35. – Demande d'installation d'un dépôt d'acétylène, d'hydrogène, d'oxygène et de carbure de calcium : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

36. – Transfert de la morgue municipale. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

38. – Désignation de membres des commissions municipales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

41. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

44. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

45. – Assistance obligatoire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Eaux
• 3 N - Eaux
• Eaux de sources
• Sources et bouges (par bassin)

Bassin de Boudonville • 1621-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Eaux
• 3 N - Eaux
• Eaux de sources
• Sources et bouges (par bassin)
• Bassin de Boudonville

Bouges. – Bouge du Casino (1832-1899). Bouge du Département (1825-1865). Bouge Marchal (1867-1882). Bouge de Moÿ (1833-1898). Bouge de Noël dit aussi du Val Fontaine, des Minimes ou de la Culotte, rue de la Colline (1755-1930). Bouge de Pixérécourt (1764, copie-1905). Bouge Richier (1875). Bouge de la Vénerie ou des Enfants-Trouvés (1810-1825). Bouge de la vieille route de Toul (1756-1867). • 1755-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier