• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

VII-3. – Acceptation d'un legs – Succession BODA Paul. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

VIII-3. – Fixation du tarif des droits de voirie 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 31/03/2001

IV-3. – Commissions d'appels d'offres Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1e section, 3e volume. • 1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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