Résultats 51601 à 51620 sur 55344

Affaires diverses : procès-verbaux de remise des clés, bilan financier, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance. • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 73

Contentieux relatif au désordre des caniveaux : compte-rendu d'intervention, comptes-rendus de réunion, ordonnance prévisionnelle, note, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 74

Dossier technique, cahier des clauses administratives particulières, actes de sous-traitance, avenant n° 1, délibération, compte rendu de réunion du jury. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 1

Equipements scéniques (lot n° 16) : plans d'exécution (1992). Portes coulissantes (lot n° 25) : plans d'exécution (1992-1993). • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 13

Bancs métalliques : plans d'exécution (1992). Parkings : plans d'exécution (1992). Réseaux : plans d'exécution (1992-1993). • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 14

Contrôle technique. – Marché : délibération, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement (1991). Bureau de contrôle Apave : rapports (1992). Bureau de contrôle Véritas : rapports, comptes-rendus de visite de chantier (1992-1993). • 1991-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 15

Réception des travaux : listes des réserves, comptes rendus de visites de chantier, certificat de conformité, procès-verbal de remise des clés. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 16

Exploitation de la salle de spectacle : étude sur le coût de renouvellement pour la sauvegarde du patrimoine technique et bâtimentaire, contrat d'affermage, documents annexes au contrat d'affermage. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 67

Exploitation de la salle de spectacle : document annexe au contrat d'affermage (catalogue des matériels et matériaux mis en oeuvre). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 68

Exploitation de la salle de spectacle par délégation de service public : note, cahier des clauses techniques particulières, projet de cahier des charges. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 69

Travaux de mise en conformité des sanitaires : délibération, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire. Remplacement de la couverture : décisions, déclaration des travaux, 8 photographies positives (argentique, couleur, 1996), 1 photographie positive (impression laser, couleur, 1996). Fonctionnement : notes, correspondance. • 1994-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 36

Restructuration de locaux pour l'aménagement de l'office de tourisme au sein de l'hôtel de ville : cahier des clauses techniques particulières, plans. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

723 W 46