Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maginot (place). – Espace Foch, problème d'accessibilité handicapé. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 105 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Espace Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 109 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 147. – Travaux de reconstruction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 102 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 32. – Ensemble immobilier, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 119 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de). – Société Boonen, projet d'implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 353 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bâtiment industriel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mansuy-Gauvain (rue), n° 8. – Anciens terrains Derrey, construction d'un restaurant. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 247 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mansuy-Gauvain
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 42-56. – Centre commercial, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 32 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 52. – Bâtiment, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 123 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 6. – Magasin des Établissements Germain, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 428 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue). – Aire d'implantation des gens du voyage, déplacement. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 122 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • nomade • aire de stationnement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue). – Centre commercial Auchan, projet de construction. • 1999-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 123 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande surface commerciale Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchal-Gérard (rue du), n° 30. – Maison individuelle, construction. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 172 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maréchal-Gérard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchal-Oudinot (rue du), n° 65. – Salle de réunion de la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X, construction. • 1997-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 124 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bâtiment polyvalent Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Fraternité sacerdotale Saint-Pie X Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maréchal-Oudinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchaux (rue des), n° 16. – Travaux de devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 389 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Maréchaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marie-Marvingt (rue). – Polyclinique de Gentilly, réaménagement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 125 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement sanitaire privé • établissement de santé Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : Polyclinique de Gentilly (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Marvingt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marie-Odile (rue), n° 12. – Lotissement, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 177 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • lotissement Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Odile
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 137. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 100 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction contestée par les riverains. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : pétition • plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 56. – Travaux d'assainissement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 261 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • traitement des eaux usées Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 58. – Maison individuelle, construction. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 128 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette