Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Libération (avenue de la), n° 119. – Nuisances de voisinage. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 326 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Libération
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Libération (avenue de la), n° 172. – Logements sociaux, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 312 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement social Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Libération
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Libération (avenue de la), n° 447. – Ensemble immobilier, construction. • 2005-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 115 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Libération
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ligier-Richier (quai). – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 188 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Ligier-Richier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lobau (boulevard), n° 124 bis. – Ensemble immobilier, construction. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 117 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lobau (boulevard), n° 36. – Stand de tir, aménagement. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 55 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lobau (boulevard), n° 75. – Institut régional de réadaptation, construction. • 2000-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 116 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement de santé • construction hospitalière Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Institut régional de réadaptation (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Institut régional de réadaptation
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lobau (boulevard), n° 8. – Rénovation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 352 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lothaire-II (rue), n° 31. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 22 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lothaire-II
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lothaire-II (rue), n° 35. – Ensemble immobilier, construction. • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 118 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lothaire-II
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Louis-Braille (rue), n° 50. – Caisse d'épargne de l'Est, construction et aménagement. • 1982-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 241 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement de crédit Fonction : aménagement Nom d'organisation : Caisse d'épargne de l'Est Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Louis-Braille
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Loups (rue des), n° 1. – Hôtel des Loups. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 359 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel des Loups
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 52. – Garages, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 104 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 87. – Société Olitec, changement du lieu d'implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 406 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • entreprise Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 98. – Ensemble immobilier, construction. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 373 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Madame-de-Vannoz (rue), n° 15. – Maison individuelle, construction. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 182 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Madame-de-Vannoz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maginot (place). – Espace Foch, problème d'accessibilité handicapé. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 105 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Espace Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 109 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 147. – Travaux de reconstruction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 102 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 32. – Ensemble immobilier, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 119 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville