Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 9. – Travaux de démolition. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 21 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Lambert (rue), n° 29. – Local commercial, création. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 90 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Lambert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Léon (esplanade). – Hall Saint-Léon de la gare de Nancy, construction. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 264 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • gare Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gare -- Hall Saint-Léon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Mansuy (rue), n° 14. – Garage, construction. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 140 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Mansuy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Michel (rue), n° 16-18. – Porte de garage, recours gracieux de l'agrandissement. • 2009-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 147 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Michel (rue), n° 29. – Travaux de démolition. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 65 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 22. – Travaux de façade. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 399 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 364 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 38. – Logements, rénovation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 282 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 51. – Immeuble, reconstruction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 64 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 8. – Travaux sans autorisation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 4 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 99. – Immeuble, extension. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 273 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Anne (rue), n° 16. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 214 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Barbe (rue), n° 21. – Terrain, acquisition. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 66 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (quai), n°24. – Immeuble, restructuration. • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 154 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 31. – Immeuble, projet de surélévation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 149 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 84 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Marie (parc). – Restaurant, extension. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 169 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Sainte-Marie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Salle (rue de la), n° 8. – Ensemble immobilier, construction. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 150 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de La-Salle
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saurupt (parc de), n° 71. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 7 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de Saurupt