• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

VII/2. – Fondation à Nancy d'une agence de l'eau des cités unies. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 21 janvier 1985

III/1. – Avenant n° 2 à la convention d'exploitation du stationnement payant. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 23 septembre 1985

II/2. – Subvention à l'association Essor MPI Lorraine. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 18 novembre 1985

III/2. – Recrutement d'un violon solo à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 27 janvier 1986

V/2. – Legs Sellier : acceptation à titre conservatoire. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 18 mai 1987

IV/2. – Subvention à la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 7 novembre 1988

II/2. – Attribution d'une subvention de 50 000 F. à la ville de Nîmes. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 2 juillet 1990

III/2. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 12 novembre 1990

III/2. – Acquisition d'une emprise pour aménager un accès à l'école Jean-Jaurès. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

I-2. – Désignation de représentants de la Ville à la Mission locale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

VIII-2. – Fixation du régime indemnitaire des agents administratifs de catégorie A. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

IV-2. – Fixation du montant de la redevance pour occupation de locaux à l'Abattoir de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

VII-2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Karlsruhe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

VII-2. – Transformation de poste à l'Office nancéien des personnes âgées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 23 novembre 1992

VIII-2. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

II-2. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

III-2. – Présentation de conférence du Musée des beaux-arts à l'extérieur du Musée. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

IV-2. – Appel public de candidatures pour les travaux à effectuer dans les bâtiments communaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 21 juin 1993

VII-2. – Accueil de stagiaires étudiants à la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 5 juillet 1993

I-2. – Adhésion à l'association des collectivités territoriales pour l'audiovisuel. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier