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I/2. – Extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères, attribution des lots n° 3 et 5 : approbation du marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/1. – Exposition bijoux de Braque au musée des Beaux-Arts : ouverture de crédits relèvement du droit d'entrés de 2 à 3 F. pour la durée de l'exposition. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 1-2 et 3 juillet 2004 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Avenant n° 2 à la Convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III, Saint-Dizier et IV Églises- Versement de la subvention 2008. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales