Résultats 5941 à 5960 sur 54051

AF-2. – Modification des caractéristiques financières de garanties d'emprunt accordées par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'HLM et à l'OPAC de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AGP-2. – Intégration dans le budget municipal des primes de fin d'année, de vacances et d'aide à l'enfance jusqu'à présent servies par le Comité d'action sociale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour la création d'un logement adapté au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy – avenant n°2 à la convention de mandat passée avec EPML – avenants aux marchés de travaux. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Bail commercial entre la Ville de Nancy et SARL Restaurant le Foy pour mise à disposition de locaux sis 1, Place Stanislas à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/9. – Conventions de mise à disposition du centre d'hébergement pour chiens de Remicourt et de 2 véhicules de circulation aux services de police affectés à la sécurité de la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Édition du bulletin d'informations municipales : avenant n° 2 au marché de gré à gré passé le 22 janvier 1972 avec la SA. Publicité moderne. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy: avenant n° 2 au marché de gré à gré du 4 mai 1973 avec la société Amboile-Chimie. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la S.A. Fleuret, lot n° 2 charpente métallique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : approbation d'un avenant n° 2 à la convention générale de maîtrise d'œuvre pour une deuxième tranche opérationnelle de travaux. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales