• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

VI-3. – CRMA : attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

2. – Ballet municipal de Nancy : modification de l'indemnité servie à la directrice et approbation du barème des danseuses. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

2. – Orchestre symphonique municipal : indemnités servies au directeur, aux professeurs du Conservatoire et à la directrice du corps de ballet. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

2. – Personnel communal : attribution d'une majoration complémentaire à l'indemnité temporaire de cherté de vie. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 22 décembre 1950

2. – Service municipal d'hygiène : transport des objets à désinfecter et révision du tarif de désinfection de la station municipale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 1 avril 1952

2. – Acquisition du reliquat de la propriété Corbin 36 à 46 rue du Sergent-Blandan. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

2. – Emprunt de 200 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : emprunt de 86 995 000 francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 9 mai 1957

48. – Cité René-II, travaux complémentaires (1re et 2e tranche) : avenant à la convention d'architecte. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 27 janvier 1958

2. – Emprunt de 100 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

64. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle 2 rue Augustin-Hacquard appartenant à M. Jacques Bertrand. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

28. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à M. Guedin (2ème lecture). • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 4 juillet 1960

2. – Personnel communal, fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : création de l'emploi de surveillante. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

46. – Restauration du central automatique de l'Hôtel de ville, 2e tranche de travaux : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

62. – Restauration du réseau d'éclairage public (2e tranche) : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

61. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, espaces verts : marché de gré à gré pour l'exécution d'une 2e tranche de travaux. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 20 octobre 1961

13. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961, 2e tranche : marchés de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

2 bis. – Cession à la Ville de Nancy par le centre hospitalier régional (C. H. R) du bois dit de Saint-Julien. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

2 ter. – Construction du centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (CERPAT) à Brabois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

33. – Restauration des voies publiques, programme 1962 (2e tranche) : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier