Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Ville de Nancy 2007 Décisions modificatives n° 1 et n° 2. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 214 Sujet : finances communales Type : budget • décision budgétaire modificative Nom d'organisation : Nancy
Registres des décès de l'état civil An VII, 2 vendémiaire-19 germinal. • an VII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 E 24 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil Sujet : population • état civil • décès Type : registre • registre d'état civil Type (types_actes) : registre de décès
Registres des décès de l'état civil 1913, 1er janvier-2 avril. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 E 309 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil Sujet : population • état civil • décès Type : registre • registre d'état civil Type (types_actes) : registre de décès
Registres des décès de l'état civil 1933, 1er janvier-2 juin. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 E 390 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil Sujet : population • état civil • décès Type : registre • registre d'état civil Type (types_actes) : registre de décès
Registres des mariages de l'état civil 1872, 2 janvier-1er juin. • 1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 E 147 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil Sujet : population • état civil • mariage • affaire familiale Type : registre • registre d'état civil Type (types_actes) : registre de mariage
Registres des mariages de l'état civil 1878, 2 janvier-1er juin. • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 E 165 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil Sujet : population • état civil • mariage • affaire familiale Type : registre • registre d'état civil Type (types_actes) : registre de mariage
Registres des mariages de l'état civil 1924, 2 janvier-1er mai. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 E 324 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil Sujet : population • état civil • mariage • affaire familiale Type : registre • registre d'état civil Type (types_actes) : registre de mariage
Registres des mariages de l'état civil 1926, 2 janvier-1er mai. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 E 332 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil Sujet : population • état civil • mariage • affaire familiale Type : registre • registre d'état civil Type (types_actes) : registre de mariage
Registres des mariages de l'état civil 1947, 2 janvier-1er août. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 E 385 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Registres d'état civil Sujet : population • état civil • mariage • affaire familiale Type : registre • registre d'état civil Type (types_actes) : registre de mariage
Centre communal d'action sociale (Nancy) Personnes âgées EHPAD Notre-Maison Gestion administrative des résidents Suivi administratif Fichier des résidents (2ème série) (1997, 1999). • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 675 W 81 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée Type : fichier Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Personnes âgées EHPAD Notre-Maison Gestion administrative des résidents Suivi administratif Fichier des résidents (2ème série) (2002, 2004). • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 675 W 83 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • personne âgée Type : fichier Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1958 17 octobre 1958 2. – Frais relatifs aux élections : ouverture de crédits. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 530 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1958 17 octobre 1958 43. – Fourniture de sulfate d'alumine : avenant n°2. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 530 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1960 26 septembre 1960 2. – Emprunts unifiés : règlement des primes d'émission. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 532 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1960 20 décembre 1960 2. – Lotissement de Beauregard : participation aux frais de viabilité. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 532 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1961 29 juin 1961 2. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1960. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 533 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1962 24/01/1962 2 bis. – Indemnités de dommages de guerre : apurement des comptes. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 95 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1962 08/10/1962 2. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 95 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1963 1er mars 1963 50-2. – Foire d'avril : augmentation de droit de place. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 96 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1964 29/01/1964 2. – Subvention au titre de la loi Falloux : accord de principe. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 97 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération