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Séance du 6 mars 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 20 mars 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6. Séance du 22 avril 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30. Séance du 22 mai 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 25. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 257

IV/2. – Concession du droit d'exploiter le parking souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut avenant n° 3 au Théâtre de concession du 27 novembre 1967. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Exercice 1974 : réalisation de la 3e tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la société générale et ouverture de crédits en dépenses et en recettes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au lot n° 5 appareils élévateurs, manches d'évacuation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-17. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher - Appel d'offres ouvert - Avenants n° 1 aux lots n° 2 sculpture et n° 3 couverture. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 2ème phase 2002 : juin, juillet, août et septembre 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. - 3ème phase 2003- 2004: octobre - novembre - Décembre 2003, janvier 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 38
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Basilique Saint Epvre. Restauration de la façade Nord et des retours du corps de clocher. Tranche 3/5 de travaux. Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-2. – Avenant de transfert - Achat d'horodateurs et prestation de maintenance collecte, travaux de génie civil et de signalisation - lot n°3 marquage au sol. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 131
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2 au 14 juin 1962. 1er au 12 juin 1963. 3 au 14 juin 1965. 4 au 16 juin 1970. • 1962-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

425 Z 51

II/3. – Société HLM Est Habitat Construction : acquisition-amélioration de 16 appartements PLA 103,105 Grande rue, 2, 4, 6, rue des États. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Avenants aux lots n° 1-3-4 et 5 - Centre national de la fonction publique territoriale - Aménagement des locaux de la Cure d'Air. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Acquisition par la Ville de Nancy sur la société anonyme TIM immobilier du sous-porche situé 56, place Monseigneur Ruch d'une superficie de 26 m². • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle citoyenneté des séniors. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-20. – Avenant n°2 au marché de maintenance des équipements techniques dans les propriétés classées ERP de la Ville de Nancy – lot n°3 – télésurveillance. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales